Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : Janvier 2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet BB Bouge (ci-après "le Site"). En accédant au Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. BB Bouge se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre l'accès au Site pour des raisons de maintenance ou toute autre raison, sans préavis ni indemnité.

3. Services proposés

Le Site a pour objet de présenter les services de micro-crèches de BB Bouge et de permettre aux utilisateurs de :

• Découvrir nos établissements et notre pédagogie
• Effectuer une demande de pré-inscription
• Contacter BB Bouge pour toute information
• Découvrir nos offres pour les entreprises

4. Formulaires et données

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour lors de l'utilisation des formulaires. Toute fausse déclaration pourra entraîner le refus de traitement de la demande. Les données sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, vidéos, graphismes) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

BB Bouge s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le Site mais ne garantit pas leur exhaustivité. BB Bouge ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. BB Bouge n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

8. Modification des CGU

BB Bouge se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.